Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES
SIEGES CONTEMPORAINS (S.A.)

Numéro de dépôt :
3023640
Date de dépôt :
17/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/2010

Présentation de la marque AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES

Déposée le 17 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS domicilié(e) ESPACE 10, ZI DE LA REPUBLIQUE, 17 RUE ALBIN HALLER, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGES CONTEMPORAINS - France.

La marque AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU-DELÀ DU TEMPS ET DES MODES est expirée depuis le 17 avril 2010.

SIEGES CONTEMPORAINS a également déposé les autres marques suivantes : CANAPES DUVIVIER , HC HOME CONTEMPORAIN , DUVIVIER , L'ESPRIT DUVIVIER , ZOLTAN


SIEGES CONTEMPORAINS (S.A.) - ESPACE 10, ZI DE LA REPUBLIQUE, 17 RUE ALBIN HALLER, 86000 POITIERS - France - SIREN 402986590


SIEGES CONTEMPORAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Cuirs et imitations du cuir Meubles Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.